Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ille Roussillon, la fleur du verger
Ille Roussillon, SA

Numéro de dépôt :
3807223
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
Ille Roussillon, la fleur du verger de Ille Roussillon

Présentation de la marque Ille Roussillon, la fleur du verger

Déposée le 16 février 2011 par la Société Anonyme (SA) Ille Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ille Roussillon, la fleur du verger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ille Roussillon domicilié(e) Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16 - 66301 - THUIR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 869 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ille Roussillon domicilié(e) Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16 - 66301 - THUIR Cedex - France.

La marque Ille Roussillon, la fleur du verger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ille Roussillon, la fleur du verger est expirée depuis le 16 février 2021.

Ille Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : Périne Bonne Poire , OPHELIA EN AVANT LE GOÛT , OPHELIA, EN AVANT LE GOUT ! , ILLE ROUSSILLON, CREATEUR DU JOUR F , Jus d'artiste , le verger bio


Ille Roussillon, SA - Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16 - 66301 - THUIR Cedex - France - SIREN 347869190


Ille Roussillon - Zone artisanale, Avenue des corbières, BP 16 - 66301 - THUIR Cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée pomme de terre primeur du Roussillon.

Fruits frais ; pommes de terres fraiches bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée pomme de terre primeur du Roussillon.

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.